Déposée le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANT'ELEC Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « atlant'elec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANT'ELEC Conseil domicilié(e) ZI du Taillis, 6 rue des Clairières - 44840 - LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 953 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Cornet, Vincent & Ségurel, M. GUIGNARD Matthieu domicilié(e) 28 boulevard de Launay, BP 58649 - 44186 - NANTES Cedex 4 - France.
La marque atlant'elec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966823.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atlant'elec est expirée depuis le 3 décembre 2022.
ATLANT'ELEC Conseil a également déposé les autres marques suivantes : ATLANT'ELEC Conseil
ATLANT'ELEC Conseil, SAS - ZI du Taillis, 6 rue des Clairières - 44840 - LES SORINIERES - France - SIREN 753953397
Cabinet d'avocats Cornet, Vincent & Ségurel, M. GUIGNARD Matthieu - 28 boulevard de Launay, BP 58649 - 44186 - NANTES Cedex 4 - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601346 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Services d'installation et de réparation des systèmes et matériels électriques (à l'exclusion des appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de distribution d'eau).
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